Justice ?

Lettre au Procureur Général près de la cour d’appel de Montpellier

Monsieur le Procureur Général                                eudlar Valsidal

près de la cour d’appel de Montpellier                       Conjoint de Dinouch Leneugar

1 rue Foch 34023 Montpellier                                 Décédée le 20 janvier 2009

Tel. 04 67 12 60 00                                          2536 Chemin du Pic Saint Loup

Fax 04 67 12 63 89                                           34270 Saint Jean de Cuculles

                                                             Tel. 06 60 02 ## ##

Objet : Affaire 09/1728 Qui traite de l’accident mortel de la circulation en date du 20 Janvier 2009, ayant provoqué le décès de Madame Dinouch Leneugar et des blessures avec incapacité supérieure à trois mois à Dalaag Leneugar né le 05 Mai 2005.

Et ou j’ai été convoqué en temps que compagnon de Dinouch Leneugar et père de ses deux enfants, avec cet intitulé :

La procédure engagée le 6 Mars 2009 contre Mme DUCH…. épouse DELOU… Stéphanie pour : Blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 Mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur sous l’empire d’un état alcoolique.

Monsieur le Procureur de la République de la cour d’appel de Montpellier,

Le 10 avril a eu lieu le procès en correctionnel de la conductrice qui a provoqué l’accident et la mort de ma compagne, mère de mes deux enfants, Newla 12 ans et Dalaag 3 ans.

Je me permets de vous saisir en ma qualité de conjoint de Dinouch Leneugar et au nom de toutes les parties civiles.

Ce procès a mis en lumière des incohérences que je souhaite porter à votre attention, et pour lesquelles je sollicite votre aide pour y apporter des éclaircissements.

En premier lieu : plusieurs erreurs de procédure ont été commises lors de l’enquête :

  1. La gendarmerie déclare un choc frontal or, sur les photos du véhicule de ma compagne, on constate que le pare-choc avant est intact. (Voir photo ci-jointe)
    • Un choc frontal est plus défendable pour l’accusée qu’un choc latéral pour échapper à ses responsabilités.
  2. La gendarmerie ne cherche pas à entendre les « amis » de madame Delour…, qui l’on fait boire, avant qu’elle ne prenne la route (selon ses dires).
    • Peut-être ont-ils vainement tenté de la dissuader de conduire ?
    • Pourquoi ne sont-ils pas entendus ?
    • Ces personnes existent-elles ?
  3. La gendarmerie n’établit pas la vitesse du véhicule de Madame Delour…. Sachant que la victime allait s’arrêter 50 mètres plus loin pour pouvoir tourner vers Saint Jean de Cuculles où l’attendait notre fille Newla, elle devait vraisemblablement rouler à moins de 40 Km à l’heure. Vu les dégâts matériels résultant du choc, il n’est pas interdit d’imaginer que madame Delour… roulait peut être à 110, voir 130 km/h. Cela expliquerait le choc, mais aussi la perte de contrôle de son véhicule.
    • Ce point serait très aggravant pour l’accusée.
  4. Le croquis de la gendarmerie où figure une croix, représente le point d’impact : « sur la ligne continue », alors que les photos démontrent que ce point d’impact a eu lieu dans la voie de circulation de la victime.
  5. La gendarmerie a déclaré que mon fils Dalaag avait été éjecté, alors que la ceinture de sécurité est coupée nette, que le pare-brise est complètement étoilé mais pas brisé et que les personnes qui ont sorti Dalaag de la voiture avant l’arrivée des pompiers, l’on fait car la voiture fumait dangereusement et que coincé contre le corps broyé de sa mère, il hurlait en crachant du sang. Que ces mêmes témoins ont tout de suite expliqué leur geste : ils ont coupé la ceinture de sécurité. Les médecins urgentistes m’ont fait part de la différence de l’ordonnancement des soins entre un enfant déclaré éjecté ou non. Cela aurait pu lui porter préjudice.
    • Si mon fils avait été éjecté, donc pas attaché, cela dédouanait madame Delour… d’une partie importante de ses responsabilités.
    • Le Docteur Rodière responsable du service du CHU Arnaud de Villeneuve où était hospitalisé mon fils à demandé confirmation à la gendarmerie de la non éjection de celui-ci afin de pouvoir ré-orienter les soins.
    • Heureusement les témoins qui l’on sorti de la voiture ont déposé à la gendarmerie.
  6. La gendarmerie n’a pas relevé les identités des premiers témoins au grand étonnement de ces derniers.
    • En conséquence, certains ont témoignés mais d’autres n’ont pas été entendus.
  7. Le fait que Madame Delour… ne soit pas entendue dès sa sortie de l’hôpital (une journée : bleus et ecchymoses) mais seulement après un mois d’hospitalisation au service de psychiatrie du CHU Lapeyronie.
    1. Les médecins de ce service ont-ils refusé qu’elle soit entendue ?
    2. Fallait-il attendre qu’elle soit bien remise de ses émotions et qu’elle ait le temps de consulter son conseil avant d’être interrogée ?
  8. Le fait que la gendarmerie accepte de me transmettre un courrier ! (ci-joint)
    1. La défense s’est servit de ce courrier pour décrire les remords de l’accusée.
  9. La promptitude extraordinaire de la mise en jugement de cette affaire, le juge a même cru être dans le cadre d’une comparution immédiate. L’enquête est clôturée le 8 Mars, le procès a lieu le 10 Avril pendant les vacances judiciaires.
    • De ce fait, ce procès a eu lieu avec un procureur de la République d’habitude affecté aux affaires de mineurs.

En second lieu, lors du procès,

  1. Nous sommes déstabilisés par le revirement de l’accusée qui, malgré ses dépositions, explique qu’elle admet être responsable à 100% de l’accident. Les conclusions déposées au dernier moment (le matin du procès) par son avocat prétendaient l’indéfendable contraire.
    1. C’est légal, mais manipulatoire : un procès de ce type n’est pas une scène de théâtre.  Nos avocats avaient préparés le procès dans le but de contrer les fausses déclarations de responsabilité partagée que l’accusée avait maintenues jusqu’au dernier moment.
  2. Les réquisitions du substitut du Procureur de la République étaient étonnamment proches des plaidoiries de la défense, à l’heure où les politiques publiques font de la sécurité routière une priorité.

Les points cités suivant étaient faux :

  1. Madame le Procureur de la République demande 3 ans d’interdiction de conduire en annonçant que c’est la peine maximale prévue par la loi.
    1. Juridiquement, la peine maximale est de 5 ans d’interdiction de conduire assortie de l’interdiction de conduire un véhicule motorisé quand le taux d’alcoolémie est retenu comme seul facteur aggravant (Légifrance Article L232-1).
  2. Madame le Procureur de la République explique que l’accident a eu lieu à un endroit dangereux où la route présente un rétrécissement. C’est faux : ce carrefour et le pont qui enjambe le Yorg ont été rénovés il y a deux ans, par le Service Aménagement du Territoire (SAT) Est de la Direction Départementale de l’Equipement de l’Héraut (DDE Hérault). Le travail effectué est irréprochable, certes la route effectue une légère courbe à cet endroit, mais le carrefour est protégé, et il n’y a pas de rétrécissement de la chaussée.
  3. Pourquoi minimiser la faute de conduite de madame Delour… ? Est-ce bien là le rôle d’un Procureur de la République que de souligner des points à la décharge de la responsabilité de l’accusé.Madame la Procureur de la République explique que la prise de médicaments aurait aggravé le taux d’alcoolémie de l’accusée, après absorption de quatre verres de vin blanc. Sans aller jusqu’à dédouaner l’accusée, elle ne fait que lui rappeler qu’elle aurait dû avoir conscience de cela en buvant. Quatre verres de vin blancs pour arriver à taux de 1.76 gramme d’alcool.
    • Scientifiquement, je n’ai trouvé aucun rapport qui indique une surévaluation du taux d’alcool dans le sang provoquée par une consommation concomitante de médicaments.
    • L’effet multiplicateur de ces médicaments psychotropes est lui connu de tous. Les médecins et le pictogramme de l’emballage avertissent leur patient de cela
    • Le nom des médicaments et leur posologie n’ont jamais été communiqués.

Les points cités étaient très majoritairement à décharge pour l’accusée :

  1. Madame le Procureur de la République, demande 5 ans d’emprisonnement avec sursis.
    • Le code permet : sept ans d’emprisonnement et 100 000 euros d’amende (Art. 221-6-1).
    • La jurisprudence fait état de prison ferme, parfois de moins d’un an, assortie d’une peine de sursis quant il s’agit de permettre à une mère de famille de l’effectuer en aménagement de peine, afin de ne pas priver ses enfants de sa présence.
    • Le rôle du Procureur de la République est-il de demander des peines largement inférieures à la jurisprudence ?
  2. Madame le Procureur de la République ne parle pas des fausses déclarations que la prévenue a faites aux gendarmes quant à ses hospitalisations en psychiatrie qui ont pourtant été démontrées par Maître Blais.
  3. Madame le Procureur de la République nous rappelle combien la différence de poids et de taille des véhicules de l’accident ont compté dans ce terrible résultat, la Clio s’est désintégrée sous le choc, la Volvo n’a subit que des dommages légers. Madame le Procureur de la République ne parle pas du sentiment de sécurité de la conductrice qui n’hésite pas à prendre la route malgré son état d’ébriété car elle se sent invulnérable. les éléments sont présentés à décharge, et Madame le Procureur de la République finit par se reprendre et dit : « je ne fais pas de la publicité pour Volvo ».
    • La possession d’un tel véhicule est-il une circonstance atténuante ?
    • Etait-ce pour disculper l’accusée, en lui disant clairement que c’est la différence de poids des deux véhicules qui est cause du drame ?
  4. Madame le Procureur de la République ne condamne pas la vitesse excessive de l’accusée, que celle-ci a pourtant admise dans ses déclarations.
  5. Madame la Procureur de la République n’a pas demandé d’amende.
  6. Madame la Procureur de la République n’a pas demandé de travaux d’intérêt général. Ce qui aurait permis à l’accusée de réfléchir au sens de la vie en société, et d’améliorer sa prise de conscience de l’existence des autres.
  7. Madame le Procureur de la République explique à l’accusée que celle-ci va devoir continuer à vivre et qu’elle devra faire l’effort de se soigner. A notre attention, elle explique être impressionnée par notre dignité, et que hélas la justice ne peut pas nous aider dans ce drame.

Nous affirmons que ce procès aurait du nous aider :

  1. Montrer l’importance que la justice accorde aux victimes de ce drame, au décès de Dinouch Leneugar et aux souffrances endurées par mon fils.
  2. Signifier clairement à l’accusée que ce drame est arrivé à la suite d’un enchainement d’inconséquences :
    • Elle sait être sous traitement incompatible avec la consommation d’alcool mais elle boit de nombreux verre de vin.
    • Elle se sait soignée pour alcoolisme mais elle part à 35 kilomètres de chez elle pour fêter la bonne année à des amis alors qu’elle sait devoir revenir pour prendre ses enfants à l’école.
    • Rassurée dans son énorme 4X4 elle roule trop vite malgré son état d’ébriété.

Cette affaire crée une jurisprudence en désaccord avec la politique de sécurité routière du gouvernement :

Un homicide involontaire lors d’un accident sur la voie public, avec responsabilité à 100% sans aucune limitation de responsabilité personnelle et avec pour circonstances aggravantes une alcoolémie de 1.76 assortie de prise d’un traitement médicale incompatible avec l’alcool, et vitesse excessive, est condamné par :

  • 3 ans avec sursis assortis d’une mise à l’épreuve de 5 ans,
  • 3 ans d’interdiction de repasser le permis de conduire,
  • Pas d’amende.
  • Pas d’interdiction de conduire un véhicule motorisé. (Voiture sans permis)
  • Pas de travaux d’intérêt général

Au niveau civil : les dédommagements habituels de la jurisprudence de Montpellier. Ceux-ci seront payés par l’assurance de Madame Delour….

Aussi, à la lecture de ces aberrations et au nom de l’égalité de tous les citoyens devant la loi pénale dont vous êtes le gardien, je suis conduit au nom de l’ensemble des parties civiles qui me soutiennent dans cette démarche, à vous implorer d’user de votre devoir de faire appel de cette décision de justice de la cour correctionnelle de Montpellier afin que :

  • Madame Delour… prenne pleinement conscience de ses actes au cours d’un nouveau procès et ne se retrouve pas un jour dans une situation de récidive.
  • Ce procès ne vienne pas infirmer la politique publique en matière de sécurité routière et que cela n’ait pas pour conséquence de faire vivre le drame que nous traversons à une autre famille.
  • Ce procès en appel apporte des éclaircissements sur l’ensemble des points flous décrits ci-dessus.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir me tenir informé des suites que vous donnerez à cette affaire.

Dans cette attente, recevez, Monsieur le Procureur de la République, l’assurance de notre haute considération.

Patrick Maurice, le 18 Avril 2009

Post Scriptum : (non remis au Procureur)

Depuis, je suis réveillé plusieurs fois par nuit par des images de l’accident… des images de cette conductrice, de son inconséquence… Et surtout un ressentiment amer, je m’attendais à subir un traumatisme en écoutant cette femme, je m’attendais à entendre des choses terribles dans la plaidoirie de l’accusée… mais ce n’est pas ce qui est arrivé, ce qui m’a frappé, blessé, insulté, ce sont les réquisitions de Madame le Procureur de la République.

Ces réquisitions ressemblent à une plaidoirie de la défense. J’ai le sentiment que la mémoire de Dinouch est salie, que l’état ne lui accorde pas d’importance, ne formule pas que ce drame n’aurait pas dû arriver, ne fait pas prendre conscience à l’accusée de la gravité de cet enchainement de faits qui ont mis en danger la vie d’autrui.

Que ne pas montrer de remord, mais de se défendre et se déculpabiliser en s’inventant un passé psychiatrique et que de faire de fausses déclarations, est misérable.

Le mari de cette personne, qui a un haut poste au Conseil Général (responsable de la Formation à l’échelle de la région) et qui à travaillé directement avec  Monsieur le premier ministre actuel  (François Fillon) dans le cadre d’une commission sur la parité des chances l’année dernière (Ces informations sont publiques) a certainement de hautes relations, s’en est-il servit ? Je ne le saurais jamais, et je ne chercherais pas à le savoir… Je ne suis qu’un informaticien, réaliste et la charge de famille qui m’incombe désormais ne me permet pas de me disperser dans de vaines batailles. Humainement, il est compréhensible que dans une situation pareille, ce mari ait pu chercher coute que coute à protéger la mère de ses enfants.

Depuis cet accident, il n’y eu aucune expression de remord de madame Delour…, ni en sortant de la voiture au moment de l’accident (elle est décrite comme « agressive par un témoin), ni durant sa longue séance d’interrogatoire à la gendarmerie, ni au cours du procès, ou ses larmes accompagnaient sa douleur de devoir formuler au dernier moment et contre toute ses dépositions, qu’elle admettait être responsable à 100% de l’accident, alors que les conclusion déposées au dernier instant de son avocat prétendait l’indéfendable contraire.

L’avocat de cette femme s’est servi de cette lettre déposée par son mari à mon attention à la gendarmerie pour démontrer combien sa cliente éprouvait du remord, je voulais contester, mais mon avocat m’a demander de ne point le faire, trop respectueux de nos institution et de la justice, je ne pouvais exprimer durant le procès ce que cette lettre m’avait fait ressentir et que je n’avais pas voulu mentionner quand j’ai été appelé.

Voici le contenu de cette lettre…

Nous tenons à vous apporter tout notre soutien pour faire face à ce drame et à ces moments particulièrement difficiles.

Nous avons le même âge, le même nombre d’enfant et nos vies devaient très certainement se ressembler. Tout cela à volé en éclats et rien ne sera plus jamais comme avant.

Sachez que nous partageons votre peine et votre douleur et que nos pensées vous accompagnent, vous et vos enfants à chaque instant.

Sincères condoléances

Si vous souhaitez entrer en contact avec nous voici nos coordonnées

Famille Delour…

06 22 05 ## ##

Lisez-vous le moindre remord ?  L’expression de la moindre culpabilité ? Cette lettre est signée « Famille Delour… », qu’elle belle preuve de l’implication personnelle de Madame Stéphanie Delour…

  • Je n’y ai vu que l’absurde comparaison de nos situations familiale : (Cependant mon fils était encore entre la vie et la mort dans un service de réanimation et je venais de perdre Dinouch ma compagne, ma fiancée comme elle disait, dont j’ai été amoureux pendant 17 ans).
  • Cette lettre me faisait l’affront de me rappeler la difficile situation de leur famille ?
  • Je ne suis pas de nature à entrer dans un processus de haine, mais que cette famille me demande de la compassion à son égard m’a fais beaucoup plus de mal que bien…
  • J’ai reçu bien des lettres de soutien depuis ce jour funeste, celle-ci est la plus froide…
  • Je ne vois pas pourquoi ma douleur ma peine aurait été très différente, si la personne responsable de l’accident avait été jeune, ou âgée, sans famille ou de confession religieuse différente…

De plus une question me hante… Pourquoi me proposer de les appeler ? Dans quel but ?  prendre un café ? discuter du sens de la vie ? me convaincre de ne pas porter plainte ? accepter un dédommagement illicite ? Je ne comprends pas, peut être par naïveté.

J’ai besoin de mettre une certaine distance entre eux et moi, c’est pourquoi je voudrais que la justice passe, afin que je puisse essayer de me reconstruire et d’offrir à mes enfants une vie où le bonheur, même timide, ne soit pas totalement absent. Une vie où la haine et la rancœur ne viennent pas s’ajouter à l’absence.

  • Pourquoi prendre ce jour-là le véhicule de son mari ? Savait-t-il que son état d’alcoolémie chronique la mettait en danger… Elle et ses enfants ? Je m’interroge sur cet homme, qui a conscience que sa femme boit, et qui la laisse conduire… mais la protège et lui donnant le volant d’un véhicule dont le markéting et le prix (70 à 80 000 €) ne sont basés que sur la sécurité des personnes transportées.

Ce drame est dû à un enchainement d’inconséquences, de manque d’altruisme… Il devrait y avoir une différence claire, entre une personne qui aurait un moment d’inattention, dans une situation exceptionnelle et qu’une circonstance imprévue amène à prendre le volant sans mesurer son état d’ébriété et une personne qui va sciemment à 35 kilomètres de chez elle pour boire avec des amis, sachant qu’elle doit aller chercher ses enfants à l’école ensuite et qui rassurée dans son énorme 4X4 roule trop vite…

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